CHAPITRE DE LA CITE
Présentation de la marque CHAPITRE DE LA CITE
Déposée le 27 décembre 2006 par la société CAVE LA MALEPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPITRE DE LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAPITRE DE LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPITRE DE LA CITE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.
CAVE LA MALEPERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629860 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10
Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765313 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30